Mairie de Cambounes
arrêtés municipaux
Les arrêtés municipaux en vigueur sur la commune de Cambounès sont disponibles en ligne afin de permettre une meilleure application.
Vous pouvez télécharger les arrêtés municipaux de la commune de Cambounès dans la suite de la page.
Arrêtés généraux
Télécharger “A13 2020 - interdiction de stationnement et retrécissement de la chaussée sur la voie communale n°6”
Télécharger “A10 2020 - ARRETE Portant avancement d'échelon à durée unique de Mme Fabienne VIGUIER, adjoint administratif territorial principal de 1er classe.”
Télécharger “A09 2020 - ARRETE DU MAIRE : Délégation de signature à la secrétaire de Mairie”
Télécharger “A07 2020 - DEMANDE D'AUTORISATION D'OUVRIR UN DEBIT TEMPORARIRE”
Télécharger “A05 2020 - ARRETE du maire : Autorisation de la circulation et de stationnement”
Télécharger “A04 2020 - ARRETE du maire : Autorisation de stationnement”
Arrêtés relatifs à l’urbanisme
Télécharger “A16-2020 - Arrêté de non opposition à une déclaration préalable”
Télécharger “A15 2020 - Arrêté accordant un permis de construire”
Télécharger “A15 BIS 2020 - Arrêté accordant un permis de construire”
Télécharger “A14 2020 - Arrêté de non opposition à une déclaration préalable”
Télécharger “A12 2020 - Arrêté accordant un permis de construire”
Télécharger “A11 2020 - ARRETE accordant un permis de construire au nom de la commune de Cambounès”