Arrêtés municipaux à Cambounes | Maire de Cambounes

arrêtés municipaux

Les arrêtés municipaux en vigueur sur la commune de Cambounès sont disponibles en ligne afin de permettre une meilleure application.

Vous pouvez télécharger les arrêtés municipaux de la commune de Cambounès dans la suite de la page.

Arrêtés généraux

Télécharger “A13 2020 - interdiction de stationnement et retrécissement de la chaussée sur la voie communale n°6” A13-2020.pdf – Téléchargé 9 fois – 304 Ko
Télécharger “A10 2020 - ARRETE Portant avancement d'échelon à durée unique de Mme Fabienne VIGUIER, adjoint administratif territorial principal de 1er classe.” A10-2020.pdf – Téléchargé 4 fois – 353 Ko
Télécharger “A09 2020 - ARRETE DU MAIRE : Délégation de signature à la secrétaire de Mairie” A9-2020.pdf – Téléchargé 3 fois – 273 Ko
Télécharger “A07 2020 - DEMANDE D'AUTORISATION D'OUVRIR UN DEBIT TEMPORARIRE” A7-2020.pdf – Téléchargé 7 fois – 267 Ko
Télécharger “A05 2020 - ARRETE du maire : Autorisation de la circulation et de stationnement” A5-2020.pdf – Téléchargé 2 fois – 353 Ko
Télécharger “A04 2020 - ARRETE du maire : Autorisation de stationnement” A4-2020.pdf – Téléchargé 3 fois – 271 Ko

Arrêtés relatifs à l’urbanisme